Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE ROC DES ANGES
M. GALLET Stéphane
Mme GALLET Marjorie

Numéro de dépôt :
3917661
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
03/05/2022
DOMAINE LE ROC DES ANGES de GALLET Stéphane

Présentation de la marque DOMAINE LE ROC DES ANGES

Déposée le 3 mai 2012 par monsieur GALLET Stéphane et madame GALLET Marjorie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE LE ROC DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Les déposants sont monsieur GALLET Stéphane domicilié(e) 2 Place de l'Aire - 66720 - MONTNER - France et madame GALLET Marjorie domicilié(e) 2 Place de l'Aire - 66720 - MONTNER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Caroline LAMPRE, Mle LAMPRE Caroline domicilié(e) 30 Avenue de la Garonne - 33440 - AVENUE DE LA GARONNE - France.

La marque DOMAINE LE ROC DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917661.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE ROC DES ANGES est expirée depuis le 3 mai 2022.

GALLET Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Effet Papillon , Op. NORD


M. GALLET Stéphane - 2 Place de l'Aire - 66720 - MONTNER - France

Mme GALLET Marjorie - 2 Place de l'Aire - 66720 - MONTNER - France


Maître Caroline LAMPRE, Mle LAMPRE Caroline - 30 Avenue de la Garonne - 33440 - AVENUE DE LA GARONNE - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Vins d'appellation d'origine protégée issus de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine du Roc des Anges ” ; Vins d'indication géographique protégée issus de l'exploitation exactement dénommée « Domaine du Roc des Anges ».